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Situation géographique :
A 60 kms de PARIS axe ouest direction ROUEN.
Autoroute A13, sortie N° 11 , Mantes la Jolie/Limay ,direction BEAUVAIS/ MAGNY EN VEXIN
Les pièces sont livrables dans la limite des stocks disponibles.
Hors catalogue nous disposons d’un stock de pièces neuves et d’occasions, nous consulter.
GARANTIES ET SECURITE.
Les produits dit de sécurité (Freins, flexibles, etc....) bénéficient de la garantie des grandes
marques de Constructeur, ainsi que les normes correspondantes.
FABRICATION SPECIALE : Après devis accepté. Acompte 50% à la commande.
COMMANDES :
Par FAX au (0033) 01 34 79 12 60. Par TEL au (0033) 01 34 79 12 59. Ou par MINITEL/FAX
code 36 15 FAX. Par Lettre. Ou e .mail mailerca@wanadoo.FR
PAIEMENT :
Par CARTE BANQUAIRE VISA OU EUROCARD OU MASTER CARTE.
En espèces
Contre remboursement. Ou chèque avant expédition.
EXPEDITION ET LIVRAISON :
Par POSTE : COLISSIMO ENTREPRISE 48 h pour la France.
Par Transporteur pour les colis de grands volumes, délai moyen 3 jours.
DOM/TOM et ETRANGER nous consulter.
Les colis bénéficient d’une assurance détérioration. Par tranche de 150 euros= 1.1 euros ttc
TARIF COLISSIMO ENTREPRISE
Ces prix peuvent etre modifiés en fonction des tarifs postaux.
Pour les livraisons par transporteur, règlement au transporteur directement.
Contre remboursement postal : 6 euros ttc
Litiges et compétences : Tribunal de commerce de VERSAILLES. 78000.
TARIF EN VIGUEUR :
Le tarif en vigueur est établi en prix TTC.
Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis le tarif en cours.
MODALITES DE PAIEMENT :
Comptant :
A réception de marchandises sauf accord préalable des deux parties.
Toutes les formes de règlement sont acceptées.
En cas de retard de paiement les pénalités de retard seront une fois et demi le taux légal en vigueur.
DELAI DE LIVRAISON :
Les délais de livraisons sont purement indicatifs et ne peuvent engager sous aucune forme la société.
En cas de force majeur ( grèves , ect … ) nous sommes dégagé de toutes responsabilités.
CLAUSE DE PROPRIETE :
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix Il est interdit à
l’acheteur d ‘en disposer pour les revendre ou les transformer avant ce paiement.
Tout retour de marchandises devra faire l’objet d’un accord signé entre les deux parties par le Responsable
de la société.
JE DECLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE L INTEGRALITE DU PRESENT DOCUMENT ET
DES CLAUSES FIGURANT SUR CES DEUX PAGES.
Signature, date , Nom :
RCA /ROBRI SONT 2 MARQUES
DEPOSEES.
Dépots I.N.P.I. du 3 JUILLET 1997 N° 97685462 et n° 97668546 n) 99 787 174 du 16 avril 1999
N° de RCS b 652 033 358VERSAILLES 78. N ° TVA INTRA FR26 652 033 358
Ape 284 B SIRET 652 033 358 0035
Toutes infractions ou contre façon concernant ces trois marques sera poursuivit devant les tribunaux
concernés

SARL RCA AU CAPITAL DE 21500. RCS 652 033358 VERSAILLES. APE 4532Z. TVA INTRA FR 26 652 033 358.

48 BIS rue du DR VINAVER 78520 LIMAY .FRANCE.

Tel (00 33) 01 34 79 12 60 .

Mail: maillerca@wanadoo.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU STE

 

Article 1 : PAIEMENT

Tous les moyens de paiement  sont  acceptés  si nous possédons les moyens d’accès aux services demandés.

Certains moyens de paiement seront refusés en fonction de la réglementation en vigueur dans la CEE.

En harmonie avec la loi applicable le 1er Janvier 2013, nous appliquerons pour tout retard de paiement une pénalité de 10,75% l’an.

Article 2 : LIVRAISONS

Les produits sont  livrés dans la limite des  stocks disponibles ou suivant les délais de fabrication.

Les délais de livraison sont indicatifs et ne peuvent entrainer    lannulation ou le remboursement de la commande


Les colissimos sont assurés par tranche dachat de 50 et le cas échéant lors d’un sinistre remboursés sur cette base hors taxes du montant de la facture correspondantes.

Par transporteur, à hauteur de la base Valorem.

Tous les transports sont assujettis à la TVA en vigueur.

Article 3 : CLAUSE DE PROPRIETE

Les marchandises restent la propriété de la SARL RCA jusquau paiement intégral de leur valeur facturées.

Articles 4 ; GARANTIE

Tous nos produits sont garantis 1 an pièce à date de
facture et uniquement les pi
èces neuves. Les pièces

d’occasions ne sont pas garanties.

Les produits de sécurité (ex : freins) engage conjointement le fabriquant.

En aucun cas le démontage et remontage sont à la charge de la SARL RCA.

En cas de garantie le transport allé est à la charge du Client et le retour à la charge de la SARL RCA.

Dans tous les cas un accord écrit sera nécessaire pour la bonne règle de cet engagement.

Articles 5 : TARIFICATION

Les tarifs appliqués sont ceux affichés le jour de la commande. Tarifs en TTC .

En raison de la variation des matières premières (ex : laluminium) nous répercutons sans préavis ces hausses ou ces baisses.


Article 7 LITIGES ET COMPETENCES

Tribunal de commerce de Versailles 78000.

Article 8 : FABRICATION SPECIALE

Les fabrications hors standard nécessitent un acompte de 50 % de la commande TTC.

Article 10 : EXPORT

Afin de bénéficier de lexonération de TVA les entreprises devront fournir un n° de TVA intracommunautaire valide.

Article 11 : DEVIS

Devis gratuit et valable 10 jours.

Article 12 : PHOTOS DE CE SITE

Toutes les photos sont non contractuelles et n’engage pas la responsabilité de la sarl RCA .

Article 13 : UTILISATION DU SITE

Compte tenu de la complexité de la gestion des stocks produits sur ce site ,la sarl RCA n’est pas responsable des informations  concernant ce stock qui sont indiquées au moment où vous consultez ce site.

Nous nous efforçons de maintenir en temps réel ces informations.

Certaines anomalies, erreurs informatiques dont nous sommes tributaires n’engendre pas la responsabilité de la sarl RCA.

 

INFORMATIONS GENERALES

Conformément à la loi informatique et liberté, la sarl RCA a déposé une inscription au CNIL sous le numéro qHW0487288 b le 17 aout 2012.

Cette mesure permet à tous les clients sur simple demande d’accéder à la suppression ou la rectification de leurs données.